COMMENT COMMANDER ?

1- DEVIS:

Demandez nous un devis par téléphone ou par email, en précisant le nom du produit, la couleur, la quantité, votre contact et adresse de livraison.

tel: +(33) 6 62 51 49 49  ou +(33) 6 31 91 17 81

mail: info@zebulon-boutique.fr

2- BON DE COMMANDE:

Dés retour de votre devis signé avec "Bon pour Accord" accompagné du chèque d'acompte, la commande sera enregistrée.

3- LIVRAISON:

La livraison par transporteur se fera chez vous dans les délais convenues. A réception merci de nous faire parvenir le solde par chèque.

1- ACCEPTATIONS DE COMMANDE:

Toute commande ne sera définitive qu'après avoir été acceptée par ZEBULON (SARL)

2- PRIX DE VENTE:

Nos produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur le jour de livraison.
En cas de hausse subite et non contrôlée du prix d'achat des matières premières. ZEBULON (SARL) se réserve le droit de répercuter cette augmentation sur ses prix de vente, même sur le prix de marché.

3- DÉLAI DE LIVRAISON:

Nos délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et nous n'acceptons d'annulation pour retard de livraison qu' après mise en demeure par lettre recommandée nous laissant une marge de quinze jour pour l'expédition. Aucun dommage et intérêt de retard ne peut être réclamé.

4- CONDITIONS:

France Métropolitaine: nos prix s'entendent hors frais de transport (hors déballage et hors installation).

5- PAIEMENT:

Acompte: un acompte prévisionnel de 50% (du TTC) sera exigé lors de la commande. La commande sera prise en considération à compter du jour de réception de l'acompte demandé et du devis signé avec "Bon pour Accord" de l'acheteur.
Paiement: le paiement se fait sous forme de chèque à l'ordre de la SOCIÉTÉ ZEBULON.

6- RÉCLAMATIONS:

Toutes les réclamations doivent être faites dans les huit jours suivant la réception de la marchandise, passé ce délai, elles ne pourront plus être acceptées.

7- CAS DE FORCE MAJEURE:

L'inondation, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents de toutes sortes et de tous faits de la nature, survenant les usines de nos fournisseurs, ainsi que l'impossibilité de recevoir nos matières premières, ou d'effectuer nos expéditions par suite de difficultés de transports sont considèrés comme cas de force majeure et nous déchargent de l'obligation de livrer.

8- GARANTIE:

De convention express, notre responsabilité ne saurait être engagé en cas de vise de fabrication et quelle qu'en soit la cause, au-delà du remplacement gratuit de notre fourniture, reconnue défectueuse par nous et retournée par le client, sous réserve que le déchet soit supérieur à 5% de la livraison. En particulier, nous ne saurions être tenu au paiement d'une indemnité quelconque.

9- MODIFICATIONS:

Nous nous réservons à tout instant le droit d'apporter les modifications que nous jugerions utiles pour l'amélioration de nos produits.

11- RETOUR DE MARCHANDISES:

Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable. Les frais de port sont à la charge de l'expéditeur. Tout port dû sera refusé.

12- ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE:

En cas de litige, le Tribunal de Commerce de PARIS sera seul compétent, même en cas de demande incidente d'appel de garantie ou de pluralité de défendeurs. La remise d'un ordre implique de la part de l'acheteur acceptation de ces conditions quelles que soient celles figurant sur le bon de commande. Les traites ou acceptations de règlements ne constituent ni novation, ni dérogation à cette clause attributive de juridiction.

13- RESERVE DE PROPRIETE: LOI N° 80-335 DU 12 MAI 1980

De condition express, ZEBULON (SARL) restera propriétaire des biens, objets de la commande, jusqu'au paiement par l'acquereur de l'intégralité du prix stipulé. Le transfert de propriete ne s'operera en conséquence qu'aprés encaissement, par ZEBULON (SARL), du prix de vente. Il est convenu que l'acquéreur ne pourra vendre les biens qu'aprés le transfert complet de propriété.

L'acquéreur reconnaît avoir pris connaissance de la présente clause et y donner son accord sans réserve.